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Catégorie parente: Logique
Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
S. m. (Grammaire et Jurisprudence) du latin signum, signifie en général marque.

Anciennement le terme de seing, signum, se prenait pour le sceau ou cachet particulier, dont chacun usait pour sceller et adopter les actes qu'il passait ; ce seing ou sceau tenait alors lieu de signature.

Depuis que l'usage de l'écriture est devenu plus commun, et que les signatures manuelles ont été substituées à l'apposition des sceaux ou cachets ; on a souvent entendu par seing la souscription que quelqu'un fait d'un acte, et pour distinguer ce seing de l'apposition du sceau, on l'a appelé seing manuel.

Les seings ou signatures n'ont pas toujours été formés du nom entier de la personne et en toutes lettres suivies ; au lieu de signature, l'on usait de monogrammes, espèce de hiéroglyphes, qui rassemblaient toutes les lettres du nom. Voyez le gloss. de Ducange, au mot monogramma.

Les personnes qui ne savent pas écrire, au lieu de seing, font encore une croix ou autre marque, ce qui ne forme qu'une preuve fort imparfaite.

J'ai vu un acte souscrit par l'impression d'une signature gravée en bois ; cette marque était plus facile à reconnaitre qu'une croix ou autre marque aussi simple.

On distingue deux sortes de seing, le seing public et le seing privé ; le premier est authentique, l'autre ne l'est point, et n'a point de date certaine. Voyez AUTHENTIQUE, SIGNATURE, SOUSCRIPTION. (A)

SEING dans quelques anciennes ordonnances, signifie marque, poinçon ou cachet. Par exemple, dans l'ordonnance de Philippe le Bel du mois de Janvier 1313, article 10 ; il est dit que dans chaque ville où il y aura orfèvre, il y doit avoir un seing propre pour seigner les ouvrages qui y seront faits, qui sera gardé par deux prud'hommes établis à cet effet, et qu'un seing ne doit point ressembler à l'autre. (A)

SEING, (Commerce) c'était proprement parmi les anciens un signe, une marque, que l'on faisait au-bas d'un acte, tels qu'étaient les monogrammes qui servaient tout ensemble de signature et de sceau, et que l'on mettait aux chartres et autres actes publics ou particuliers, pour les confirmer et les autoriser.

Seing s'entend présentement de deux manières, 1°. de la signature que les contractants ou l'un d'eux font de leur propre main au-bas de quelqu'écrit.

2°. Du paraphe ou entrelacement de plusieurs lignes ou traits que chacun imagine pour son usage, et qu'on met immédiatement après sa signature.

Acte sous seing privé, est celui qui n'est ni attesté ni passé par des personnes publiques.

Blanc-seing, c'est une feuille de papier blanc, au bas de laquelle on met son nom, pour être remplie à la volonté de celui à qui on le confie. Dictionn. de Commerce et de Trév.



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