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Catégorie parente: Logique
Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est une certaine étendue de terrain qui dépend d'une province, d'une ville, seigneurie, justice, ou paraisse.

Quelques-uns tirent l'étymologie de ce mot à terrendo, parce que le magistrat a dans son territoire jus terrendi.

Mais l'étymologie la plus naturelle, est que l'on a dit territorium a terrâ, parce qu'en effet le territoire est universitas agrorum intra fines.

Le territoire d'un lieu est souvent différent du ressort : car le territoire désigne le pays, et le ressort désigne la justice à laquelle ce lieu ressortit, soit directement, ou par appel ; ainsi un lieu peut être du territoire de Bourgogne, et être du ressort du bailliage de Mâcon.

L'enclave est aussi différent du territoire ; en effet, celui-ci est l'étendue du terrain, et l'enclave est l'enceinte qui forme la circonscription de ce terrain. Voyez Loiseau, des seigneuries, ch. XIIe et les mots ENCEINTE, ENCLAVE, LIMITES, DISTRICT, JUSTICE, JURISDICTION, PAROISSE, SEIGNEURIE. (A)




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