SURFONCIERE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Logique
Catégorie :
Grammaire & Jurisprudence
adj. (Grammaire et Jurisprudence) rente très-foncière, c'est celle qui est imposée sur l'héritage après la première rente foncière. Voyez
CENS
,
FONCIER
,
RENTE FONCIERE
. (A)
Création : 1 décembre 1765
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