S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est un second cens qui est ajouté au premier : c'est pourquoi on l'appelle aussi croit de cens ou augmentation de cens.

Il diffère du chef-cens ou premier cens, en ce que celui-ci est ordinairement très-modique, et imposé moins pour le profit que pour marque de la seigneurie, au lieu que le surcens est ordinairement plus considérable que le cens, et est établi pour tenir lieu du produit de l'héritage.

Le surcens est seigneurial ou simplement foncier.

Il est seigneurial, lorsqu'il est dû au seigneur censuel outre le cens ; et dans ce cas même il n'a pas les privilèges du cens, il n'emporte pas lods et ventes, il se purge par decret faute d'opposition.

Le surcens simple foncier est la rente non-seigneuriale imposée sur le fonds par le propriétaire depuis le bail à cens. Voyez RENTE FONCIERE, BAIL A RENTE, CENS, CENSIVE, FIEF. Brodeau sur Paris, titre des censives. (A)

SURCENS