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Catégorie parente: Logique
Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
S. f. (Grammaire et Jurisprudence) signifie possession ; ce terme est opposé à celui de désaisine, qui signifie dévêtissement de possession.

Coutume de saisine, voyez ci-devant au mot COUTUME.

Saisine en cas de nouvelleté, est la possession qui a été troublée nouvellement, c'est-à-dire lorsque l'on est encore dans l'an et jour du trouble.

Simple saisine, est lorsque le possesseur qui se plaint d'avoir été troublé, allégue seulement qu'il avait la possession depuis 10 ans ; mais non pas qu'il l'eut pendant l'an et jour qui ont précédé le trouble. Voyez le tit. 4. de la coutume de Paris, et les mots COMPLAINTE, ENSAISINEMENT, NANTISSEMENS, MISE DE FAIT, VEST et DEVEST. (A)

SAISINE, (Marine) petite corde qui sert à en saisir une autre.

SAISINE de beaupré, ou LIVRE, (Marine) on appelle ainsi plusieurs tours de corde qui tiennent l'aiguille de l'éperon avec le mât de beaupré.




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