Grammaire & Jurisprudence
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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On joint ordinairement le terme d'us avec celui de coutumes : on dit les us et coutumes d'un tel lieu, comme si ces termes étaient absolument synonymes ; cependant le terme de coutumes, lorsqu'on l'emploie seul, dit souvent plus qu'us ou usage ; car la coutume s'entend ordinairement d'une loi, laquelle, à la vérité, dans toute son origine, n'était qu'un usage non écrit, mais qui par la suite des temps, a été rédigée par écrit ; au lieu que par le terme d'us ou usage, l'on n'entend communément, comme on l'a déjà dit, que la manière ordinaire d'agir, ce qui ne forme point une loi écrite.
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Francs usagers, sont ceux qui ne paient rien pour leur usage, ou qui ne paient qu'une modique redevance pour un gros usage.
Gros usagers, sont ceux qui ont droit de prendre dans la forêt d'autrui un certain nombre de perches ou d'arpens de bois, dont ils s'approprient tous les fruits, soit pour bâtir ou réparer ou pour se chauffer.
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On dit encore l'ancienne usance, pour dire l'ancien usage qui s'observait ou s'observe encore sur quelque matière.
L'usance de Saintes est l'usage qui s'observe entre mer et Charente : c'est un composé des usages du droit écrit et de quelques coutumes locales non écrites, justifiées par des actes de notoriété du présidial de Saintes.
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Par exemple, les réparations usufructuaires, sont celles qui sont à la charge de l'usufruitier. Voyez REPARATIONS.
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