Grammaire & Jurisprudence

(Grammaire et Jurisprudence) se dit de celui qui est issu du même ventre. On appelle frère uterin celui qui est né de la même mère qu'un autre enfant. Voyez ci devant les mots FRERE et SOEUR et les mots CONSANGUINITE, DOUBLE LIEN, PARENTE, PROPRES, SUCCESSION. (A)

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est l'état d'une chose qui n'est point remplie ou occupée.

La vacance du siège d'un prélat, ou d'un juge ou d'un office en général, c'est lorsque personne n'est pourvu du bénéfice, office ou autre place.

On entend quelquefois par vacance le cas qui a fait vaquer l'office ou le bénéfice, comme la vacance par mort. Voyez les articles ci-après.

VACANCE par APOSTASIE, Voyez APOSTAT, APOSTASIE, RELIGIEUX.

adj. (Grammaire et Jurisprudence) se dit de ce qui n'est point rempli ou occupé.

Le saint siège est vacant, lorsqu'il n'y a point de pape ; on dit de même que le siège épiscopal ou abbatial est vacant, lorsqu'il n'y a point d'évêque ou d'abbé.

La chancellerie est vacante lorsqu'il n'y a point de chancelier ; en général un office est vacant lorsque personne n'en est pourvu.

Un bien vacant, est celui qui n'est occupé par personne.

Une succession vacante, est celle qui est abandonnée, et pour laquelle il ne se présente point d'héritier. Voyez BIEN, CHANCELLERIE, HERITIER, OFFICE, SIEGE, SUCCESSION. (A)

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est lorsqu'une chose vient à vaquer, comme quand il arrive vacation d'un bénéfice, ou office par le décès du titulaire. Voyez VACANCE.

Vacations au plurier se prend pour le temps où une juridiction vaque, c'est-à-dire, où la justice n'y est point exercée ; il y a dans le cours de l'année différents jours auxquels les tribunaux vaquent ; mais on n'entend ordinairement par les vacations ou vacances qu'un certain espace de temps qui est donné aux officiers pendant l'automne pour vaquer à leurs affaires rurales ; il y a des tribunaux dont le temps des vacations est réglé autrement ; quelques-uns ont deux différentes vacances dans l'année. Voyez VACANCES.