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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) vieux terme dérivé du latin, vis major, qui signifie force majeure ; il se trouve dans quelques coutumes et anciennes ordonnances, et est encore usité en matière d'eaux et forêts, en parlant des arbres abattus par vimaire ou force majeure. Voyez FORCE MAJEURE.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est un droit dû au seigneur par ses sujets pour voiturer son vin : la vinade entière est de deux paires de bœufs et une charrette, à la différence de la bouade ou vouade ; qui n'est que d'une paire de bœufs, ou une charrette. Voyez les coutumes d'Auvergne et de la Marche, Ragueau au mot vinade. (A)

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) a différentes significations.

Il se prend quelquefois pour un droit dû au lieu du cens sur les vignes, lequel se paie à bord de cuve, et le détenteur ne peut tirer son vin sans avoir payé le droit. A Angers et dans quelques autres lieux, ce droit a été converti en argent.

Quelquefois vinage signifie le passage d'une denrée ou marchandise par la terre ou seigneurie d'autrui.

Il se prend aussi pour un droit qui se paie au seigneur par des communautés et territoires en blé, vin ou argent, en conséquence de quoi les seigneurs font réparer les ponts et passages : le roi en a plusieurs de cette espèce au comté de Marle.

Création : 1 décembre 1765

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