adj. (Grammaire) terme relatif à quelque loi commune, qui n'oblige point celui qu'on en dit exempt.
EXEMPT DE L'ORDINAIRE, (Jurisprudence) se dit de certains monastères, chapitres et autres ecclésiastiques soit séculiers ou réguliers, qui ne sont pas soumis à la juridiction de l'évêque diocésain, et relèvent de quelqu'autre supérieur ecclésiastique, tel que le métropolitain ou le pape. Voyez ci-après EXEMPTION. (A)
EXEMPT, (Jurisprudence) est aussi un officier dans certains corps de cavalerie, qui commande en l'absence du capitaine et des lieutenans. Ces officiers ont sans-doute été appelés exempts, parce qu'étant au-dessus des simples cavaliers, ils sont dispensés de faire le même service. Les exempts, pour marque de leur autorité, portent un bâton de commandement qui est d'ébene, garni d'yvoire par les deux bouts ; c'est ce que l'on appelle le bâton d'exempt. Quelquefois par ce terme, bâton d'exempt, on entend la place même d'exempt.
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