S. m. (Jurisprudence) signifiait anciennement une espèce de rachat ou relief, qui se payait de droit commun pour les rotures, auxquelles il y avait mutation de propriétaire.

Il est parlé des relevaisons, comme d'un usage qui était alors général dans le II. liv. des établissements de S. Louis, ch. XVIIIe où il est dit, que le seigneur peut prendre les jouissances du fief de son nouveau vassal, s'il ne traite avec lui du rachat et aussi des relevaisons, mais que nul ne fait relevaisons de bail, c'est-à-dire de garde, ni de douaire, ni de frerage ou partage.

Dans la suite, le droit de revelaisons ne s'est conservé que dans la coutume d'Orléans, les cahiers de cette coutume plus ancienne que celle réformée en 1509, disposaient simplement que des censives étant au droit de relevaisons, il était dû profit pour toutes mutations, ce qui avait induit quelques-uns de croire, que le changement des seigneurs censuels faisait ouverture aux relevaisons, et ce fut par cette raison qu'en l'article 116 de la coutume réformée en 1509, on déclara que les profits n'étaient acquis que pour les mutations précédentes du côté des personnes au nom duquel le cens était payé.

Lorsqu'on procéda à la réformation de la dernière coutume, beaucoup de gens demandèrent qu'il fût statué que des censives étant au droit de relevaisons, il ne fût dû profit pour mutation arrivée en ligne directe, par succession, don et legs ; mais tout ce qu'ils purent obtenir, fut que l'on arrêta que les femmes n'en payeraient plus pour leur premier mariage.

Suivant la nouvelle coutume d'Orléans, réformée en 1583, le droit de relevaisons n'a lieu que pour les maisons situées dans la ville, en-dedans des anciennes barrières ; il est dû pour toute mutation de propriétaire, soit par mort, vente, ou autrement.

Il y a relevaisons à plaisir, et relevaisons au denier six, et relevaisons telles que le cens.

Les premières ont été ainsi appelées, parce qu'elles se payaient ad beneplacitum domini, au plaisir et volonté du seigneur ; présentement elles consistent dans le revenu d'une année.

Les relevaisons au denier six sont celles où l'on paye six deniers pour chaque denier de cens.

Celles qu'on appelle de tel, cens telles relevaisons, sont le double du cens à la censive ordinaire.

Il n'est jamais dû qu'une sorte de relevaisons pour chaque mutation ; mais on peut stipuler un droit pour une telle sorte de mutation, et un autre droit pour une autre sorte de mutation. Voyez la Coutume d'Orléans, titre des relevaisons à plaisir. Lalande, sur le titre. Voyez LODS et VENTES, RACHAT, RELIEF, TREIZIEME. (A)

RELEVOISONS