Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) se dit d'un office qui ne s'exerce que de 4 en 4 ans. Exercice quadriennal, est l'année où s'exerce cet office.

La plupart des offices alternatifs, triennaux et quadriennaux, ont été réunis aux anciens offices, et sont exercés par le même titulaire. (A)

Création : 1 décembre 1765

HUISSIER

S. m. (Jurisprudence) est un ministre de la justice, qui fait tous les exploits nécessaires pour contraindre les parties, tant en jugement, que dehors, et qui met à exécution les jugements et toutes commissions émanées du juge.

Les huissiers ont été ainsi nommés, parce que ce sont eux qui gardent l'huis ou porte du tribunal ; le principal objet de cette fonction est de tenir la porte close, lorsque l'on délibère au tribunal, et d'empêcher qu'aucun étranger n'y entre sans permission du juge ; d'empêcher même que l'on écoute auprès de la porte les délibérations de la compagnie qui doivent être secrètes ; de faire entrer ceux qui sont mandés au tribunal, et d'en faire sortir ceux qui y causent du trouble.
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QUADRIENNAL

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