SÉNÉCHAUSSÉE

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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est la juridiction du sénéchal, l'étendue de cette juridiction.

Il y a des sénéchaussées royales et des sénéchaussées seigneuriales : ces deux sortes de sénéchaussées sont réglées comme les bailliages. Voyez BAILLIAGE. (A)




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