PROVISIONNEL
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Auteur anonyme
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui est relatif à quelque chose de provisoire, comme un partage provisionnel, une sentence provisionnelle. Voyez
PARTAGE
,
PROVISOIRE
et
SENTENCE
.
Création : 1 décembre 1765
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