Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par François-Vincent Toussaint (H); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) est une petite métairie qu'on donne à ferme, et quelquefois à rente ; ce qui s'appelle accenser une métairie. (H)

Création : 1 janvier 1752

ERME

ou HERMES, adj. (Jurisprudence) terres ermes, sont des terres désertes et abandonnées sans aucune culture : ce mot parait venir du latin eremus, qui signifie désert, d'où on a fait herema, dont il est parlé dans la loi 4. au code de censibus. Papon les appelle aussi praedia herema ; et la coutume de Bourbonnais, terres hermes, en l'art. 331. suivant lequel les terres hermes et les biens vacans sont au seigneur justicier. Il y a cependant de la différence entre les terres ermes et les biens vacans : les premières sont des terres en friche et désertes, dont on ne connait point le dernier possesseur ; au lieu que les biens vacans sont des biens qui ne sont réclamés par personne, comme une succession vacante. (A)

CENSE

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