Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. m. plur. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes, pour exprimer les tenans et aboutissants d'un héritage. (A)

Création : 1 décembre 1765

LIBERTÉ
BONHEUR
SOCIÉTÉ
DUPLICITÉ
FLATEUR
INTOLÉRANCE
FLATERIE
CASUISTE
COURTISANNE
COURTISAN

HOSTELAGE

S. m. (Jurisprudence) signifie en général logement.

Quelquefois on entend par-là un droit que les habitants paient au seigneur pour le fouage et tenement, c'est-à-dire, pour la permission d'habiter dans sa terre ; les pains d'hostelage dont parle la coutume de Dunais, art. 7. sont une rétribution dû. pour cet objet.

On entend aussi par droit d'hostelage, ce que les marchands forains paient pour le louage des maisons et boutiques où ils mettent les marchandises qu'ils amènent aux foires ou aux marchés.
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