EMENDE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
(Jurisprudence) ancien terme qui se trouve dans plusieurs coutumes, pour amende, comme émende d'appel, de tost-entrée ; émende coutumière, émende de gage. Voyez
AMENDE
, et le glossaire de M. de Laurière, au mot Emende. (A)
Création : 1 novembre 1755
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