Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. m. pl. (Jurisprudence) sont tous les titres, pièces, et autres preuves qui peuvent donner quelque connaissance d'une chose. (A)

Création : 1 novembre 1755

COTE

S. f. (Jurisprudence) a plusieurs significations différentes ; quelquefois ce terme se prend pour une lettre ou chiffre que l'on met au dos de chaque pièce mentionnée dans un inventaire ou dans une production, pour les distinguer les unes des autres, et les reconnaître et trouver plus aisément. Le mot cote en ce sens vient du latin quot ou quota, parce que la lettre ou le chiffre marque si la cote est la première ou la seconde, ou autre subséquente. On comprend ordinairement sous une même cote toutes les pièces qui ont rapport au même objet ; et alors la lettre ou chiffre ne se met sur aucune des pièces en particulier, mais sur un dossier auquel elles sont attachées ensemble. Ce dossier, qu'on appelle aussi cote, contient ordinairement un titre qui annonce la qualité des pièces attachées sous cette cote ; et si c'est d'une production, le nom des parties pour et contre, le numero du sac dont ces pièces font partie, le nom des procureurs, et enfin la cote proprement dite, qui est la lettre ou chiffre relatif aux pièces de cette liasse. Voyez ci-après COTER.
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