Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est le droit que le seigneur prend par chacun an, ou autrement, sur ceux qui sont obligés de faire cuire leur pain en son four banal, ou pour la permission de le cuire en leurs maisons. Voyez le glossaire de M. de Laurière au mot fournage.

Ce terme se prend aussi quelquefois pour fouage ou feu, à cause du fourneau ou cheminée. Voyez ci-devant FOUAGE. (A)

Création : 1 novembre 1757

EMPHYTÉOSE

S. f. (Jurisprudence) est un contrat par lequel le propriétaire d'un héritage en cede à quelqu'un la jouissance pour un temps, ou même à perpétuité, à la charge d'une redevance annuelle que le bailleur réserve sur cet héritage, pour marque de son domaine direct.

Ce contrat n'a lieu que pour des héritages, et non pour des meubles, ni même pour des immeubles fictifs.

Le terme d'emphytéose tire son étymologie du grec , qui signifie planter, améliorer une terre, parce que ces sortes de contrats ne se pratiquaient que pour des terres que l'on donnait à défricher ; et c'est de-là, selon quelques auteurs, que ce contrat s'appelle roture, quasi à rumpendis terris. Le complant et le bordelage usités dans quelques provinces, ont beaucoup de rapport avec l'emphytéose. Voyez BORDELAGE et COMPLANT.
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FOURNAGE

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