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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) en quelques pays signifie un bail de bestiaux. Voyez la coutume de Saint-Sever, tit. IIIe art. 13. le for de Navarre, tit. XVIe art. dernier ; la Roche-Flavin, des droits seigneur. p. 90. Caseneuve, au mot gain. (A)
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