Imprimer
Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) qualité d'Advoué. Voyez ADVOUE.

ADVOUERIE signifie entr'autres choses le droit de présenter à un Bénéfice vacant. Voyez PRESENTATION.

En ce sens, il est synonyme à patronage. Voyez PATRONAGE.

La raison pourquoi on a donné au patronage le nom d'advouerie, c'est qu'anciennement ceux qui avaient droit de présenter à une Eglise, en étaient les Protecteurs et les bienfaiteurs, ce qu'on exprimait par le mot Advoué, Advocati.

Advouerie pris pour synonyme à patronage, est le droit qu'a un Evêque, un Doyen, ou un Chapitre, ou un Patron laïque, de présenter qui ils veulent à un Bénéfice vacant. Voyez VACANCE et BENEFICE, etc.

L'advouerie est de deux sortes ; ou personnelle, ou réelle ; personnelle, quand elle suit la personne et est transmissible à ses enfants et à sa famille, sans être annexée à aucun fonds ; réelle, quand elle est attachée à la glebe et à un certain héritage.

On acquiert l'advouerie ou patronage, en bâtissant une Eglise, ou en la dotant.

Lorsque c'est un laïque qui la bâtit ou la dote, elle est en patronage laïque. Si c'est un ecclésiastique, il faut encore distinguer ; car s'il l'a fondée ou dotée de son propre patrimoine, c'est un patronage laïque : mais si c'est du bien de l'Eglise qu'elle a été fondée, c'est un patronage ecclésiastique.

Si la famille du fondateur est éteinte, le patronage en appartient au Roi, comme Patron de tous les Bénéfices de ses états, si ce n'est les Cures, et autres Bénéfices à charge d'ames qui tombent dans la nomination de l'ordinaire.

Si le Patron est retranché de l'Eglise, ou par l'excommunication, ou par l'hérésie, le patronage dort et n'est pas perdu pour le Patron, qui recommencera à en exercer les droits dès qu'il sera rentré dans le sein de l'Eglise. En attendant, c'est le Roi ou l'ordinaire qui pourvoyent aux Bénéfices vacans à sa présentation. Voyez PATRON.




Affichages : 1327