Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Auteur anonyme; Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) terme de droit coutumier, particulièrement usité en Angleterre, est un droit que l'on a de bêcher les tourbes dans le fonds d'autrui ; ce mot vient de l'ancien latin turba, pour dire tourbe. Voyez TOURBE.

Commune de tourberie, est la liberté que certains tenanciers ont acquise en vertu d'une prescription, pour bêcher des tourbes dans les bruyeres du seigneur. Voyez COMMUNE.

Tourberie se prend aussi quelquefois pour le fond où l'on bêche des tourbes.

Tourberie ou bruaria, signifie plus particulièrement de la tourbe de bruyere, dont il est fait mention dans une charte d'Hamon de Massy.

Création : 1 décembre 1765

IMMUNITÉ

en latin immunitas, (Jurisprudence) est définie vacatio et libertas ab oneribus, exemption de quelque charge, devoir ou imposition.

Ce mot vient du latin munus, lequel en droit signifie trois choses différentes, savoir, don ou présent fait pour cause, charge ou devoir, et office ou fonction publique.

Les Romains appelèrent leurs offices ou fonctions publiques munera, parce que dans l'origine c'était la récompense de ceux qui avaient bien mérité du public.

Par succession de temps plusieurs offices furent réputés onéreux, tels que ceux des décurions des villes, à cause qu'on les chargea de répondre sur leurs propres biens tant du revenu et autres affaires communes des villes, que des tributs du fisc, ce qui entrainait ordinairement la ruine de ceux qui étaient chargés de cette fonction, au moyen de quoi il fallut user de contrainte pour obliger d'accepter ces sortes de places et autres semblables, et alors elles furent considérées comme des charges publiques, munera quasi onera ; munus enim aliquando significat onus, aliquando honorem seu officium, dit la loi munus, au digeste de verborum signific.
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TOURBERIE

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