RESIGNANT
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Auteur anonyme
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui qui se démet en faveur d'un autre de quelque office ou bénéfice. Voyez
BENEFICE
,
OFFICE
,
RESIGNATION
,
RESIGNATAIRE
.
Création : 1 décembre 1765
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