(Jurisprudence) est tout ce qui a rapport à la coutume, comme l'augment coutumier, le douaire coutumier, le droit coutumier, les institutes coutumières, le pays coutumier, le tiers coutumier. Voyez l'explication de chacun de ces mots à leurs lettres.

COUTUMIER DE FRANCE, est le recueil des différentes coutumes du royaume. On dit plus communément coutumier général. Voyez ci-apr. COUTUMIER GENERAL.

COUTUMIER DES GAULES, est le titre que l'on a donné aux premières éditions du coutumier général.

COUTUMIER GENERAL, est la collection de toutes les coutumes de France, tant générales, que locales ou particulières. On en a fait plusieurs éditions, dont la dernière donnée par M. de Richebourg en quatre volumes in-fol. est la plus ample et la plus utile. Elle contient les anciennes et les nouvelles rédactions des coutumes : on y compte environ cent coutumes générales, et plus de deux cent coutumes locales. Il y manque néanmoins encore plusieurs coutumes locales et statuts particuliers. Il serait aussi à souhaiter que l'on y eut compris toutes les chartes de commune des villes, que l'on peut regarder comme l'origine des coutumes.

COUTUMIER DE FRANCE, (grand) est la même chose que coutumier général. C'est aussi le titre d'un ancien traité contenant la pratique du droit civil et canon observé en France, composé par Jean Bouteiller, sur lequel Carondas a fait des annotations.

COUTUMIER DE PICARDIE, est une collection des commentateurs des coutumes de cette province, en deux volumes in-fol.

COUTUMIER DE POITOU, est une compilation des différents commentateurs de la coutume de Poitou, que Boucheul a faite dans son nouveau commentaire.

COUTUMIER DE VERMANDOIS, est une collection des commentateurs des différentes coutumes générales de cette province, en la cité, ville banlieue, et prevôté foraine de Laon, et des coutumes particulières de Ribemont, Saint-Quentin, Noyon, et Coucy.

COUTUMIERS, dans les ordonnances des eaux et forêts, signifie les usagers, c'est-à-dire ceux qui ont droit de coutume, pascage, et usage dans les bois.

COUTUMIERS, au style du pays de Liège, chap. IIIe art. 20. et dans Fraissart, liv. I. chap. cxlvij. et ailleurs, signifie les anciens praticiens qui rendent témoignage en justice du droit ou de l'usage que l'on a coutume d'observer dans le pays.

COUTUMIERE, (amende) c'est l'amende de coutume, c'est-à-dire réglée par la coutume. On entend quelquefois aussi par ce terme l'amende accoutumée, qui est opposée à l'amende arbitraire ; comme dans la coutume de Tours, art. 55. qui porte que le haut justicier peut prendre amendes, tant coutumières qu'arbitraires.

COUTUMIERE, (prise) en la coutume de la Ferté-Imbaut, art. 7. signifie l'amende ordinaire qui est fixée par la coutume du lieu.

COUTUMIER, dans certaines coutumes signifie aussi non-noble, roturier ; il signifie aussi quelquefois celui qui est sujet aux coutumes, c'est-à-dire aux prestations ordinaires envers le seigneur, en quoi les hommes coutumiers sont opposés aux hommes francs qui sont les exempts. Les francs sont ordinairement les nobles, ou du moins les bourgeois ; et les coutumiers sont les serfs, ou au moins les roturiers sujets aux impositions et coutumes. Voyez ci-après COUTUMIER (serf).

COUTUMIERE (bourse), acquets de bourse coutumière, dans les coutumes de Tours, Lodunais, Anjou, et Maine, sont tous biens soit nobles ou non, qui sont acquis par un roturier.

COUTUMIERE (femme ou fille), dans les coutumes d'Anjou et Maine, c'est celle qui est roturière.

COUTUMIER (homme), en Anjou et au Maine, signifie celui qui est roturier. Voyez ci-aprés COUTUMIER (serf), et au mot HOMMES.

Personne roturière, voyez ci-devant COUTUMIERS (femme et homme).

COUTUMIER (serf), en la coutume de la Marche, est celui qui doit les tailles ordinaires à son seigneur. Voyez les artic. 126. 127. et 128. Le premier de ces articles dit, que quiconque doit à son seigneur à cause d'aucun héritage, argent à trois tailles payables à trois termes, avoine et geline chacun an, il est réputé serf coutumier, s'il doit tels devoirs à un homme lay ; que s'il les doit à l'Eglise, il est réputé être homme mortaillable.

COUTUMIERS (sujets étagers), dans les coutumes d'Anjou, Maine, et Lodunais, sont les sujets roturiers d'un seigneur, qui ont étage et maison en son fief.

COUTUMIER (villain), est un roturier qui tient quelque héritage en villenage, c'est-à-dire chargé de rente ou de champart envers le seigneur. Voyez au livre de l'établissement le roi, que les prevôts de Paris et d'Orléans tiennent en leurs plaids. (A)