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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. f. (Jurisprudence) dans quelques coutumes des Pays-bas, telles qu'Artais, Bolenais, etc. signifie la même chose que déconfiture. Le cas de rompture est lorsqu'il s'agit de discuter un héritage du débiteur, qui est le seul bien qui lui reste. Voyez le glossaire de M. de Laurière au mot Rompture. (A)

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) quasi terrae ruptae, dans la coutume de Nevers sont des terres nouvellement défrichées. On les appelle aussi rompeiz. Voyez ci - dessus ROMPEIZ. (A)

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) Rothorium, c'est le lieu où l'on fait rouir le chanvre ; comme le chanvre corrompt l'eau, plusieurs coutumes et ordonnances ont défendu de faire des roteurs en eau courante. Voyez la coutume de Normandie, article 29. recueil sur les statuts de Bresse, l'ordonnance de 1669. et ci-devant le mot ROISE. (A)

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

rente, (Jurisprudence) voyez ci-dessus RENTE roturière.

Création : 1 décembre 1765

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