Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

ou TRUAGE, (Jurisprudence) ancien terme qui parait être un diminutif de treuver, que l'on disait alors pour trouver : on payait le droit de treu accoutumé au seigneur dans la justice duquel on avait trouvé et abattu une bête que le chasseur avait fait lever dans une autre seigneurie ; d'autres prétendent que treu et truage venaient de tribu, en latin tributum, et par corruption tributagium, et en effet le mot treu ou truage signifiait aussi le péage ou impôt que le seigneur levait sur les marchandises qui passaient dans sa seigneurie. Le treu du sel était l'impôt qui se percevait sur le sel. Voyez Bouteillier, Galland, Lamiere, du Cange, au mot Trutanizare. (A)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1079

Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) on appelle ainsi certaines interpolations de lois, que l'on prétend avoir été supposées par Tribonien, chancelier de l'empereur Justinien, ou qu'on le soupçonne d'avoir accommodées aux intérêts de ses amis. Voyez le mercure d'Octobre 1753. p. 60. (A)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1287

Détails

Écrit par Louis de Jaucourt (D.J.)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Grammaire, Jurisprudence) du latin tributum, signifie une imposition qu'un état paye au souverain d'un autre état, ou que les sujets paient à leur prince.

Chez les Romains on distinguait plusieurs sortes de tributs, savoir jugatio, redevance foncière qui se payait pour des terres, selon la quantité ; pro numero jugerum annona quasi ab anno, quand elle se payait en fruits de l'année ; census, redevance qui se payait au fisc de l'empereur pour marque de la seigneurie universelle, on l'appelait aussi tributum ; mais lorsqu'elle se payait aux provinces qui étaient dans le partage du peuple, on l'appelait stipendium. Dans la suite on confondit ces termes stipendium et tributum ; on appelait canon, la redevance qui se payait pour les terres du domaine ; vectigal, le droit que l'on payait pour l'entrée ou sortie des marchandises.

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1431

Lire la suite : TRIBUT

Détails

Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) est une troisième réponse qui est faite à quelque plaidoyer ou écrit ; les défenses sont la première réponse à la demande ; les répliques sont la réponse aux défenses ; les dupliques sont la réponse aux répliques, et les tripliques la réponse aux dupliques.

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1513

Lire la suite : TRIPLIQUE