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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Droit politique
sub. f. (Morale, Droit politique) c'est, en général, cette vertu par laquelle nous rendons à chacun ce qui lui appartient justement, conformément aux différentes circonstances où chaque personne peut être relativement à notre égard et aux lois de la société.

On confond quelquefois l'équité avec la justice ; mais cette dernière parait plutôt désignée pour récompenser ou punir, conformément à quelques lois ou règles établies, que conformément aux circonstances variables d'une action. C'est par cette raison que les Anglais ont une cour de chancellerie ou d'équité, pour tempérer la sévérité de la lettre de la loi, et pour envisager l'affaire qui y est portée, uniquement par la règle de l'équité et de la conscience. Cette cour de chancellerie est un des beaux établissements qu'il y ait en Angleterre, et des plus dignes d'être imité par les nations civilisées.

En effet, l'intérêt d'un souverain et son amour pour ses peuples, qui l'engage à prendre garde qu'il ne se fasse rien dans son empire de contraire au bien commun, demande aussi qu'il redresse, qu'il rectifie, et qu'il corrige ce qui peut avoir été fait de tel.

Ainsi l'équité, prise dans ce sens particulier, est une volonté du prince, disposée par les règles de la prudence à corriger ce qui se trouve dans une loi de son état, ou dans un jugement civil de la magistrature établie par ses ordres, quand les choses y ont été réglées autrement que la vue du bien commun ne le demanderait dans les circonstances proposées ; car il arrive souvent que la loi se servant d'expressions générales, ou la faiblesse de l'esprit humain étant telle qu'elle empêche les législateurs de prévoir tous les cas possibles, les chefs de l'état s'éloignent du but auquel ils tendaient sincèrement.

L'amour du bien commun exige donc alors, que

(d) Lors du passage de la mer Rouge les Egyptiens avaient six cent chars et cinquante mille hommes de cavalerie, et Salomon sur douze mille hommes de cavalerie avait quatorze cent chars. En faisant un calcul, on trouverait le commandant de chaque escadron sur un char.

(e) Guerre des Philistins contre les Israélites. Josephe, liv. VI. chap. vij

(f) Voyez l'expédition de Xerxès, et le dénombrement de son armée, etc.

les législateurs mêmes, après avoir examiné de près les circonstances du cas présent, mieux qu'ils n'ont pu le faire en l'envisageant de loin, corrigent par une cour d'équité, à la faveur de la connaissance plus parfaite qu'ils ont des choses exposées à leurs yeux, ce qu'ils avaient établi pour règle là-dessus.

C'est de la loi naturelle que tire toute son autorité un jugement favorable, où l'on prononce, non à la rigueur, mais avec un adoucissement équitable ; et par conséquent cette loi naturelle est la vraie source de l'équité, digne de toute notre attention. Voyez LOI NATURELLE.

Outre son usage très-important dans la correction des lois civiles, et quand il s'agit de faire de telles lais, elle est de la dernière nécessité dans les cas où les lois civiles se taisent, et pour le dire en un mot, dans la pratique de tous les devoirs des hommes les uns envers les autres, dont elle est la règle et le fondement.

En effet, ce n'est point des conventions humaines et arbitraires que dépend l'équité ; son origine est éternelle et inaltérable, de manière que si nous étions libres du joug de la religion, nous ne devrions pas l'être de celui de l'équité ; aussi quelle joie, dit M. de Montesquieu, quel plaisir pour un homme, quand il s'examine, de trouver qu'il a le cœur juste ! Il voit son être autant au-dessus de ceux qui ne goutent pas ce bonheur, qu'il se voit au-dessus des tigres et des ours ; oui, Rhédi, ajoute cet aimable et vertueux écrivain, sous le nom d'Usbek (Lett. Pers. lxxxj.), si j'étais sur de suivre inviolablement cette équité que j'ai devant les yeux, je me croirais le premier des hommes ! Voyez DROIT, JUSTICE, ECONOMIE POLITIQUE, BIEN, MAL, etc. Article de M(D.J.)

* EQUITE, (Mythologie) divinité des Grecs et des Romains. Ils la représentaient tenant une épée d'une main, et une balance de l'autre. Ils la confondaient quelquefois avec Astrée et avec la Justice ; quelquefois ils l'en distinguaient. Pindare donne trois filles à l'Equitté, la Paix, Eunomie, et Dicé.




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