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Catégorie parente: Commerce
Catégorie : Commerce de mer
sub. m. (Commerce de mer) c'est une espèce d'acte ou de reconnaissance sous signature privée, que le maître ou capitaine d'un navire donne à un marchand, des marchandises qu'il a fait charger, avec soumission de les porter à leur destination moyennant un certain prix.

Le mot de connaissement n'est guère en usage que sur l'Océan : sur la Méditerranée on dit police de chargement, qui a la même signification.

Suivant l'ordonnance de la Marine du mois d'Aout 1681, les connaissements doivent être signés par le maître ou l'écrivain du vaisseau, faire mention de la quantité, qualité des marchandises, de leur destination, du prix convenu pour le port ou fret, etc. Chaque connaissement doit être triple ; l'un pour le marchand qui fait le chargement, l'autre pour celui à qui les marchandises sont destinées, le troisième pour le maître ou capitaine, auquel les marchands sont tenus de les présenter vingt-quatre heures après le chargement du vaisseau pour les signer, et de lui fournir les acquits nécessaires, sous peine de payer les frais du retardement. Voyez dans le dictionnaire du Comm. de Savary, tome II. pag. 582 et suiv. le reste des détails qui concernent les connaissements, et le modèle qu'il donne de ces sortes d'actes. (G)




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