Commerce de blés
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- Écrit par Louis de Jaucourt (D.J.)
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ADROGATION
S. f. terme de Droit civil, était une sorte d'adoption qui ne différait de l'adoption simplement dite, qu'en ce qu'il fallait que le sujet adopté par l'adrogation fût affranchi de la puissance paternelle, soit par la mort de son père naturel, soit par l'émancipation. Elle demandait aussi un peu plus de solennité, et ne se pouvait faire du temps que la République subsistait, que dans l'assemblée du Peuple, et depuis par un rescrit de l'Empereur. Quant aux effets, ils étaient précisément les mêmes que ceux de l'adoption. Voyez ADOPTION.Lire la suite...