Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Auteur anonyme; Catégorie parente: Morale; Catégorie : Economie rustique

S. f. (Economie rustique) Voyez HEMINE.

Création : 1 novembre 1755

LIBERTÉ
BONHEUR
SOCIÉTÉ
DUPLICITÉ
FLATEUR
INTOLÉRANCE
FLATERIE
CASUISTE
COURTISANNE
COURTISAN

ACCUSÉ

en Droit, est celui qu'on poursuit en justice pour la réparation d'un crime qu'on lui impute. Il est de l'essence de la procédure criminelle, qu'il soit entendu avant que d'être jugé, si ce n'est qu'il soit contumax ou refuse de répondre ; auxquels cas, après l'avoir sommé de se représenter ou de répondre, on passe outre au jugement du procès. Il doit répondre présent et en personne, et non pas par procureur, si ce n'est qu'il ne sut pas le Français, auquel cas on lui adjoindrait un interprete qui expliquerait ses réponses au juge. Voyez INTERPRETE, MUET, NTUMAXUMAX.
Lire la suite...

EMINE

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale

ACCUSÉ