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Catégorie : Commerce & histoire moderne
S. f. (Histoire moderne et Commerce) est une entrée ou impôt mis sur la bière, l'aîle ou bière douce, le cidre, et autres liqueurs faites pour les vendre, dans le royaume d'Angleterre, dans la principauté de Galles, et dans la ville de Berwick, sur la rivière de Twed. Voyez IMPOT.

L'impôt de l'excise fut d'abord accordé au roi Charles second par un acte du parlement en l'année 1660, pour la vie de ce prince seulement : mais il a été continué et augmenté par différents parlements sous les différents princes qui ont regné depuis, et il a été étendu à l'Ecosse. Cet impôt dans l'état où il est actuellement, est sur le pied de 4 s. 9 d. par tonneau de bière forte ou d'aile, et de 1 s. 6. d. pour petite bière.

Maintenant comme on accorde aux Brasseurs pour le remplissage de la bière trois tonneaux sur 23, pour l'aîle ou bière douce, deux sur 22 ; l'excise exact d'un tonneau de forte bière monte à 4 s. 1 d. 2/3 : celui de l'aîle ou bière douce, 4 s. 3 d. 3/4, et celui de la petite bière à 1 s. 1 d. 1 q. 14/15.

L'excise est une des plus considérables branches du revenu du roi : anciennement ce droit était affermé : mais à présent il est régi pour le roi par sept commissaires qui demeurent au bureau général de l'excise, reçoivent tout le produit de l'excise de la bière, de l'aile, et autres liqueurs, et du dreche, qui se perçait sur toute l'Angleterre, et le portent au trésor. Voyez ECHIQUIER.

Leurs appointements sont de 800 liv. par an, et ils s'obligent par serment de ne recevoir de droits ou de salaire que du roi seulement. On peut appeler des commis de l'excise à cinq autres qu'on nomme les commissaires des appels.

Le nombre des officiers qui sont employés dans cette branche des revenus est fort grand. Outre les commissaires ci-dessus et leurs officiers sub ordonnés, comme les porte-registres, les ambulants, &c... il y a un auditeur de l'excise avec ses commis, &c... un porte-registre, un secrétaire, un solliciteur, un caissier, un receveur, un clerc des assurances, un concierge, un portier, un arithméticien pour l'argent, un jaugeur général, des chiffreurs généraux avec leurs assistants, des ambulants, un sécrétaire pour les marchandises qui ne se transportent pas, des examinateurs, un secrétaire pour les journaux qui ont été examinés, des chiffreurs, des examinateurs, &c... pour la distillerie de Londres pour le vinaigre, le cidre, etc. Il y a aussi des examinateurs pour le dreche, des intendants généraux et autres, de la brasserie de Londres, avec des assistants et autres officiers au nombre de cent, des intendants généraux, et autres pour la distillerie de Londres, avec d'autres officiers au nombre de 40, un collecteur, et un intendant pour les liqueurs qu'on fait venir, avec un intendant de débarquement à la douanne, etc.

Les appointements annuels de tous les officiers de l'excise montent suivant le calcul de M. Chamberlayne à 23650 livres.

De plus il y a dans les provinces cinquante collecteurs et 150 inspecteurs, avec un grand nombre d'officiers inférieurs appelés jaugeurs ou collecteurs de l'excise ; ce qui augmente le nombre de ceux qui sont employés à la perception de ce revenu, jusqu'au nombre de 2000.

L'excise sur la bière, l'aile, et les autres liqueurs qui sont sujettes à ce droit, même en temps de guerre, monte à 1100000 livres par an, et est perçu sur 300000 personnes ou environ.

L'impôt sur le dreche avec l'impôt qu'on a ajouté sur le cidre, etc. monte entre six à sept cent mille livres par an, et se perçait sur une plus grande quantité de monde que le premier.

Et cependant toute la dépense faite pour le recueillement de ces droits, ne monte pas à vingt sols pour livre sterling : ce qu'on regarde comme une exactitude et une économie, dont on ne peut pas trouver d'exemple dans aucuns revenus perçus soit dans ce pays, soit par-tout ailleurs.

Tel est le prix ou le produit exact des différentes impositions de l'excise.

Chambers. (G)



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