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Droit
autre terme de Droit, dérivé du précédent, se dit tant des personnes qui vivent dans l'état de roture, que des biens qui sont tenus à titre de roture. Voyez ci-dessus ROTURE.
Création : 1 décembre 1765
Affichages : 1518
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S. m. terme de Droit, est celui qui possède des fiefs ou autres domaines en apanage. Voyez
APANAGE
. (H)