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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Police
S. f. pl. terme de Police de mer ; ce sont les accidents et mauvaises aventures qui arrivent aux vaisseaux et aux marchandises de leurs cargaisons, depuis leur chargement et départ, jusqu'à leur retour et déchargement.

Il y a trois sortes d'avaries, de simples ou particulières, de grosses ou communes, et des menues.

Les simples avaries consistent dans les dépenses extraordinaires qui sont faites pour le bâtiment seul ou pour les marchandises seulement ; et alors le dommage qui leur arrive en particulier, doit être supporté et payé par la chose qui a souffert le dommage ou causé la dépense.

On met au nombre des simples avaries, la perte des câbles, des ancres, des voiles, des mâts et des cordages, arrivée par la tempête ou autres fortunes de mer ; et encore le dommage des marchandises causé par la faute du maître ou de l'équipage. Toutes ces avaries doivent tomber sur le maître, le navire et le fret ; au lieu que les dommages arrivés aux marchandises par leur vice propre, etc. doivent tomber sur le propriétaire. La nourriture et le loyer des matelots, lorsque le navire est arrêté en voyage par ordre d'un souverain, sont aussi réputés simples avaries, lorsque le vaisseau est loué au voyage, et non au mois, et c'est le vaisseau seul qui les doit porter.

Les grosses ou communes avaries, sont les dépenses extraordinaires faites, et le dommage souffert pour le bien et le salut commun des marchandises et du vaisseau ; telles que les choses données par composition aux pirates pour le rachat du navire et des marchandises ; celles jetées en mer ; les câbles et mats rompus ou coupés ; les ancres et autres effets abandonnés pour le bien commun du navire et des marchandises, etc. Toutes ces grosses avaries doivent tomber tant sur le vaisseau que sur les marchandises, pour être déduites au sou la livre sur le tout.

Les menues avaries sont les lamanages, tonages, pilotages, pour entrer dans les havres et rivières, ou pour en sortir ; et elles doivent être supportées, un tiers par le navire, et les deux autres tiers par les marchandises. On ne compte point parmi les avaries les droits de congé, visite, rapport, balise, etc. qui doivent être supportés par le maître du vaisseau. On peut voir toutes ces avaries dans l'Ordonnance de la Marine du mois d'Aout 1681. au tit. VIIe du liv. III. (G)

Avarie s'emploie aussi pour signifier un droit qui se paye pour l'entretien d'un port, par chaque vaisseau qui y mouille.




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