Coutume

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Catégorie : Coutume
S. m. (Coutume) s'est dit autrefois du repas qu'un vassal était obligé de fournir à son seigneur une ou deux fois l'année. (H)
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Catégorie : Coutume
S. m. terme de Coutume ; c'est une sorte de droit de banalité qui donne pouvoir au seigneur de vendre le vin de son cru avant qu'aucun de ses vassaux commence à débiter le sien, pourvu qu'il le vende en sa maison seigneuriale, et non ailleurs. (H)
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Catégorie : Coutume
S. m. vieux terme de Pratique, qui signifie un délai de procédure.
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v. n. vieux terme de Pratique, qui signifie à la lettre faire des procédures à la barre de la cour, et en général instruire un procès. Il ne se dit plus à présent que par dérision. (H)
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S. m. terme de Coutumes, est un seigneur haut justicier qui a droit de blairie. (H)
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