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Écrit par
Denis Diderot (*)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Commerce
(Commerce) sortes de toiles qui se fabriquent à Rouen et dans ses environs.
Création : 1 janvier 1752
Affichages : 1182
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EXÉCUTION
(Jurisprudence) signifie l'accomplissement d'une chose, comme l'exécution d'un acte, d'un contrat, d'un jugement, soit sentence ou arrêt.
EXECUTION, signifie aussi quelquefois saisie, discussion de biens d'un débiteur pour se procurer le payement de ce qu'il doit.
EXECUTION DE BIENS, voyez
SAISIE-EXECUTION
,
SAISIE GAGERIE
,
SAISIE REELLE
.
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