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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Commerce
(Commerce) c'est une souscription qu'on met sur une lettre de change ou sur une promesse d'en fournir quelqu'une ; sur des ordres ou sur des acceptations ; sur des billets de change ou autres billets, et sur tous autres actes de semblable espèce, qui se font entre marchands et négociants ; par laquelle on s'oblige d'en payer la valeur ou le contenu, en cas qu'ils ne soient pas acquittés à leur échéance par ceux qui les ont acceptés, ou qui les ont signés. C'est proprement une caution pour faire valoir la lettre, la promesse, etc.

On appelle ceux qui donnent ces sortes de cautions, donneurs d'aval, lesquels sont tenus de payer solidairement avec les tireurs, prometteurs, endosseurs et accepteurs, encore qu'il n'en soit pas fait mention dans l'aval. Ordonn. de 1673, art. 33. du tit. Ve

Suivant l'article 1. du titre VIIe de la même ordonnance, les donneurs d'aval peuvent être contraints par corps.

Ceux qui souscrivent et donnent leur aval sur les lettres et billets, ne peuvent prétendre ni réclamer le bénéfice de discussion et division : mais ils peuvent d'abord être contraints par corps au payement, ainsi qu'il a été jugé au parlement de Paris.

Les courtiers de marchandises ne peuvent signer aucune lettre de change par aval, mais seulement certifier que la signature des lettres est véritable. Ordonn. de 1673. art. 2. tit. XIe

Il semble qu'il en devrait être de même à l'égard des agens de change et de banque, puisque par l'article 1. du tit. j. de la même ordonnance, il leur est défendu de faire le change et la banque pour leur compte personnel. (G)

AVAL, (d)'terme de rivière, opposé à d'amont. L'aval et l'amont sont relatifs au cours de la rivière, et à la position d'un lieu sur ses bords ; l'aval de la rivière suit la pente de ses eaux ; l'amont remonte contre leur cours : le pays d'aval est celui où l'on arrive en suivant le cours de la rivière ; le pays d'amont est celui où l'on arrive en le remontant. Ainsi des marchands qui viennent de Charenton à Paris, navigent aval, mais viennent du pays d'amont ; et pareillement des bateaux qui viennent de Rouen à Paris, et remontent la rivière, navigent amont, mais viennent du pays d'aval.




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