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Catégorie parente: Logique
Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est un ancien terme qui signifiait usage, et que l'on emploie encore en certains cas.

On dit encore l'ancienne usance, pour dire l'ancien usage qui s'observait ou s'observe encore sur quelque matière.

L'usance de Saintes est l'usage qui s'observe entre mer et Charente : c'est un composé des usages du droit écrit et de quelques coutumes locales non écrites, justifiées par des actes de notoriété du présidial de Saintes.

En matière de lettres-de-change, on entend par le terme d'usance, un délai d'un mois qui est donné à celui sur qui la lettre est tirée, pour la payer. Dans l'origine, l'usance était le délai que l'on avait coutume d'accorder suivant l'usage ; mais comme l'usage n'était pas par-tout uniforme sur la fixation du délai pour le payement des lettres tirées à usance, l'ordonnance du commerce, tit. 5, art. 5, a réglé que les usances pour le payement des lettres, seront de trente jours, encore que les mois aient plus ou moins de jours ; ainsi une lettre tirée à usance, est payable au bout de trente jours ; une lettre à deux usances est payable au bout de deux mois. En Espagne et en Portugal, chaque usance est de deux mois. Voyez le parfait négociant de Savari, tom. I. l. III. ch. Ve et les mots CHANGE, LETTRE-DE-CHANGE. (A)




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