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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Droit féodal
S. m. (Droit féodal) c'est société, usance et coutume ; ce vieux mot que l'on trouve dans quelques coutumes, signifie société, union, entre certaines villes et certains villages. Le parcours est, selon Ragueau, une ancienne société entre les villes et pays de divers seigneurs, pour la commodité du commerce. Pithou dans ses mémoires a dit ; quant au droit de société, qui a été autrefois entre quelques pays et villes de ce royaume, étant alors sous divers seigneurs pour la commodité du commerce ; il était appelé droit de marche, de parcours et entrecours, et non de pariage, comme aucuns ont voulu dire, dont nous avons exemple au parcours ancien de Champagne et de Barrais, etc.

Chopin, dans son traité du Domaine, a fait mention d'une ancienne transaction passée entre l'abbé de Mousson et le duc de Réthel, par laquelle les sujets furent liés et associés les uns avec les autres, et le parcours des hommes d'une seigneurie à l'autre.

Quand le parcours ou l'entrecours, dit M. de Laurière, était fait entre deux seigneurs qui avaient droit de souveraineté, c'était une société au moyen de laquelle, les sujets d'un de ces seigneurs pouvaient librement et sans danger de tomber dans la servitude de corps, se venir établir dans l'état de l'autre. Le parcours contracté entre deux seigneurs, était fait ou au sujet de leurs étagiers et de leurs hommes de corps, ou des bestiaux de leurs sujets. Quand il concernait les hommes de condition servile, c'était une société au moyen de laquelle l'étagier et l'homme de corps d'un seigneur, pouvait aller s'établir dans le fief et la justice d'un autre, et prendre femme de sa condition dans la terre de l'autre seigneur, sans danger de formariage. Le parcours pour les bestiaux était une société entre deux seigneurs ou deux villages, au moyen de laquelle les sujets de l'un pouvaient mener paitre leurs bestiaux dans les vains pâturages de l'autre ; ce parcours est encore en usage. Voyez les coutumes du comté de Bourgogne. De Laurière. (D.J.)




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