SÉNÉCHAUSSÉE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est la juridiction du sénéchal, l'étendue de cette juridiction.
Il y a des sénéchaussées royales et des sénéchaussées seigneuriales : ces deux sortes de sénéchaussées sont réglées comme les bailliages. Voyez
BAILLIAGE
. (A)
SÉNÉCHAUSSÉE
Création : 1 décembre 1765
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