Encyclopédie de Diderot

Détails: Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A); Catégorie parente: Morale; Catégorie : Jurisprudence

(Jurisprudence) du latin saevitia, est un terme usité au palais, pour exprimer les traitements inhumains que l'on fait souffrir à quelqu'un.

On joint ordinairement ensemble les termes de sévices et mauvais traitements, quoique celui de sévices soit le plus fort.

Pour ordonner la séparation de corps entre mari et femme, il faut qu'il y ait des sévices de la part du mari ; ces sévices se mesurent à la qualité des personnes, à leur éducation, et à leur manière ordinaire de vivre ; entre gens de basse condition, il faut des faits plus graves qu'entre gens qui ont plus de sentiments et de délicatesse. Voyez SEPARATION. (A)

Création : 1 décembre 1765

CODE

S. m. (Jurisprudence) signifie en général recueil de droit ; mais on donne ce nom à plusieurs sortes de recueils fort différents les uns des autres.

Les premiers auxquels on a donné ce nom sont des compilations des lois romaines, telles que les codes Papyrien, Grégorien, Hermogénien, Théodosien, et Justinien ; on a aussi donné le titre de code à différentes collections et compilations des canons, et autres lois de l'Eglise. Ce même titre a été donné à plusieurs collections de lois anciennes et nouvelles rassemblées en un même volume, sans en faire de compilation, comme le code des lois antiques, le code Néron ; on a même appelé et intitulé code, le texte détaché de certaines ordonnances, comme le code civil, le code criminel, le code marchand, et plusieurs autres semblables : enfin on a encore intitulé code certains traités de droit qui rassemblent les maximes et les règlements sur une certaine matière, tels que le code des curés, le code des chasses, et plusieurs autres. Nous allons donner l'explication de chacun des différents codes séparément.
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