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Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

v. n. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes, pour dire lever le droit de champart : telles sont celles de Mantes, art. lv. Etampes, ch. IIIe art. ljx.

Création : 1 janvier 1752

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Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

adj. (Jurisprudence) grange champarteresse, est une grange seigneuriale où se mettent les fruits levés pour droit de champart. On l'appelle champarteresse, de même qu'on appelle grange dixmeresse celle où l'on met les dixmes inféodées du seigneur. Dans les coutumes et seigneuries où le champart est seigneurial, et où il est dû in recognitionem dominii, comme le cens, les possesseurs d'héritages chargés de tel droit sont obligés de porter le champart en la grange champarteresse du seigneur. Il est parlé de grange champarteresse dans la coutume d'Orléans, art. cxxxvij. Voyez Lande sur cet article. Voyez aussi la coutume d'Etampes, chap. IIIe art. ljx. Voyez CHAMPART.

Création : 1 janvier 1752

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Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) est celui qui perçait et lève le champart dans le champ. Le seigneur ou autre qui a droit de champart, peut le faire lever pour son compte directement par un commis, ou autre préposé dépendant de lui. Lorsque le champart est affermé, c'est le fermier ou receveur qui le lève pour son compte, soit par lui-même ou par ses domestiques, ouvriers et préposés. On peut aussi quelquefois donner la qualité de champarteur à celui qui a droit de champart, comme on appelle seigneur décimateur celui qui a droit de dixme.

Création : 1 janvier 1752

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Catégorie parente: Morale

Catégorie : Jurisprudence

v. n. (Jurisprudence) se dit dans quelques coutumes, pour prendre et lever le champart. Telles sont les coutumes de Nivernais, tit. XIe art. 2. Montargis, ch. IIIe art. 3. c'est la même chose que ce qu'on appelle ailleurs champarter. Dans les anciennes coutumes de Beauvaisis par Beaumanoir, ch. lj. les terres sujettes à terrage sont nommées terres champarties ou terres champartelles. Voyez ci-devant CHAMPART, CHAMPARTER, CHAMPARTERESSE, CHAMPARTEUR.

Création : 1 janvier 1752

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