Détails

Écrit par François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Droit coutumier

subst. m. terme d'ancien droit coutumier, signifiant une sorte de servitude, en vertu de laquelle un vassal était obligé de fournir un soldat à son seigneur. On a aussi dit archarage et archairage. Il semble que ce mot soit dérivé de celui d'archer. (H)

Création : 28 juin 1751

Affichages : 1504

Détails

Écrit par Edme-François Mallet (G)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Droit coutumier

S. m. terme de Droit coutumier, bail d'héritages à rente. On appelle aussi arrentement, l'héritage même donné à rente. (G)

Création : 28 juin 1751

Affichages : 1771

Détails

Écrit par François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Droit coutumier

terme de Droit coutumier, est une sorte de garde qui a lieu quelquefois dans les coutumes où la garde appartient au roi ou au seigneur, comme en Normandie ; dans le cas où il échet une garde seigneuriale à un mineur, qui lui-même, à cause de son bas âge, est en la garde de son seigneur : car alors la garde de l'arriere-vassal tourne au profit du seigneur suzerain, et c'est ce qu'on appelle arriere-garde ; et cela en conséquence d'une maxime de droit, que celui qui est sous la puissance d'autrui ne peut pas exercer la même puissance sur un autre. C'est par la même raison qu'un fils de famille en pays de droit écrit, n'a pas ses enfants sous sa puissance ; qu'un esclave ne peut pas posséder des esclaves, ni un mineur exercer une tutele. Voyez GARDE, FILS DE FAMILLE, TUTELE, etc. (H)

Création : 28 juin 1751

Affichages : 1437

Détails

Écrit par François-Vincent Toussaint (H)

Catégorie parente: Morale

Catégorie : Droit coutumier

S. f. terme de Droit coutumier, redevance en avoine dû. à un seigneur. (H)

Création : 28 juin 1751

Affichages : 1497