Histoire & Jurisprudence

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Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) c'était une taxe ou imposition annuelle payée au sherif d'une comté ou province, pour tenir les assises ou les cours des comtes.
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S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) dans les anciennes coutumes d'Angleterre, est un diminutif de vasseur ou vassal, et signifie le vassal d'un autre vassal, ou celui qui tient un fief d'un vassal qui relève lui-même d'un seigneur. Voyez VASSAL.

Cependant Cambden et d'autres prétendent que vavasseur est une dignité immédiatement au-dessous de celle de baron. Il ajoute que ce mot est formé de vas sortitum ad valetudinem, vase élu pour le salut ou la santé ; mais nous avouons que nous n'apercevons pas le rapport de cette étymologie. Celle qu'en donnent d'autres auteurs n'est guère plus heureuse, en disant que vavasseur vient de valvae, quasi obligatus sit adstare ad valvas domini, vel dignus sit eas intrare, c'est-à-dire que le vavasseur est une personne obligée d'attendre à la porte de son seigneur, ou qu'on juge digne d'entrer par cette porte : apparemment comme étaient autrefois les cliens chez les Romains.
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S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est le nom qu'on donnait à la terre tenue en fief par un vavasseur.

" Ce qui est dit de la baronie ne doit point avoir lieu pour la vavassorie, ni pour d'autres fiefs au-dessous de la baronie, parce que ces fiefs inférieurs n'ont point de chef comme la baronie ". Bract. l. II. c. xxxix.

Il y a des vavassories basses ou roturières, et des vavassories libres ou nobles, conformément à la qualité qu'il a plu au seigneur de donner à son vavasseur.
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S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est ainsi qu'on nomme chez les Tartares, un corps de lois, dont le fameux conquérant Gengis-Kan passe pour être l'auteur. Timur-Beg ou Tamerlan les fit observer dans ses vastes états, et elles sont encore en vigueur aujourd'hui chez les tartares de Crimée, et dans plusieurs autres parties de l'Asie, où ces lois sont appelées Yassa J'enghiskani. Quelques orientaux amis du merveilleux prétendent que Genghis-Kan n'en est point l'auteur, mais qu'elles sont dues à Turk qui, suivant les traditions orientales, était fils de Japhet, et petit-fils de Noé, fondateur de la nation tartare. M. de la Croix a donné dans la vie de Genghis-Kan un extrait de ces lois, en vingt-un articles.
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