Droit
Pour les autres manières de transporter à quelqu'un la propriété d'un bien, d'un effet, ou d'un droit, voyez VENTE, ECHANGE, DONATION, LEGS, SUBROGATION, etc.
- Affichages : 1682
Dans l'origine il n'y avait que la chambre des comptes de Paris, qui est présentement la première et la principale de toutes. On en parlera dans l'article suivant.
Depuis il en a été établi plusieurs autres en différents temps.
On voit qu'avant 1566 il y avait, outre la chambre des comptes de Paris, celles de Dijon, de Grenoble, d'Aix, de Nantes, de Montpellier et de Blais.
- Affichages : 1541
Il est très-important d'établir le juste pouvoir du droit de conquête, ses lais, son esprit, ses effets, et les fondements de la souveraineté acquise de cette manière. Mais pour ne point m'égarer faute de lumières dans des chemins obscurs et peu battus, je prendrai des guides éclairés, connus de tout le monde, qui ont nouvellement et attentivement parcouru ces routes épineuses, et qui me tenant par la main m'empêcheront de tomber.
- Affichages : 2197
Les Théologiens disent que dans la confession des péchés, le sacrement remet la coulpe ; mais non la satisfaction.
- Affichages : 1437
Page 7 sur 8