S. m. (Police) c'est l'emploi de ceux qui ont droit de voiturer sur la rivière dans des bachots, au-dessus et au-dessous de la ville. Voyez BACHOTEURS.
S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux qui n'ont pas encore atteint l'âge de puberté, qui est de 14 ans accomplis pour les mâles, et 12 pour les filles.
On distingue entre les impuberes, ceux qui sont encore en enfance, c'est-à-dire au-dessous de sept ans ; ceux qui sont proches de l'enfance, c'est-à-dire qui sont encore plus près de l'enfance que de la puberté ; enfin, ceux qui sont proches de la puberté.
Suivant le Droit romain, les impuberes étant encore en enfance, ou proche de l'enfance, ne pouvaient rien faire par eux-mêmes ; ceux qui étaient proche de la puberté, pouvaient sans l'autorité de leur tuteur, faire leur condition meilleure ; au lieu qu'ils ne pouvaient rien faire à leur désavantage sans être autorisés de leur tuteur. Lire la suite...