(Jurisprudence) est la même chose que sceau. L'ancien terme de scel s'est encore conservé pour désigner avec un surnom particulier les différentes espèces de sceaux. Voyez les articles suivants.
SCEL DES APANAGES, est le scel particulier des princes de la maison royale qui ont un apanage, et dont leur chancelier ou garde des sceaux scelle toutes les lettres qui s'expédient pour les personnes et lieux de l'apanage. Voyez ci-devant au mot GARDE DES SCEAUX, l'art. GARDE DES SCEAUX DES APANAGES. Lire la suite...