Détails

Écrit par Guillaume Le Blond (Q)

Catégorie parente: Physique particulière

Catégorie : Agriculture

ou HAYE, s. f. (Agriculture) c'est une longueur de plants servant de clôture à un jardin ou à un champ, laquelle est plantée d'épines blanches, de charmes, d'ormes, de ronces et de brossailles.

On dit une haie vive, une haie morte, une haie d'appui ; la haie d'appui a pris ce nom de sa hauteur, la haie vive, de sa nature qui est de plantes ayant racines et vivaces ; la haie morte, des échalats, fagots, ou branches seches dont elle est faite.

HAIE, ou plutôt HAYE, (Droit franç. coutumier) les haies sont quelquefois un sujet de disputes, que les Lois ont de la peine à prévenir, ou à régler. Suivant le Droit coutumier de France, ceux qui plantent une haie, doivent laisser un espace entre la haie et le fond voisin : si elle est vive, la distance doit être d'un pied et demi : si elle est de bois mort, on peut l'établir sur l'extrémité du fonds, sans laisser aucun vide ; parce que semblable clôture ne saurait préjudicier au fonds voisin. Ce n'est donc qu'à l'égard de la haie vive, qu'il survient des contestations de propriété ; par exemple, lorsque deux voisins reclament chacun la haie, et que le juge ignore à qui elle doit appartenir ; en ce cas, le sentiment de Coquille, dans ses quest. chap. cxlviij. est que s'il y a un fossé du côté de la haie, elle doit appartenir au propriétaire du fonds qui est au-delà du fossé et de la haie : dans le doute, ajoute-t-il, on doit juger de la propriété de la haie par la qualité et par la nature des héritages qui sont aux deux côtés ; car si elle est entre une terre que l'on seme et une vigne, la présomption sera qu'elle appartient au propriétaire de la vigne, à qui la clôture est plus nécessaire qu'à la terre. Il en est de même d'une haie plantée entre une terre et un pré, le pré étant exposé à la pâture du bétail, s'il n'est pas clos. Laisel, dans ses Institutions coutumières, liv. II. tit. IIIe art. 8. a décidé de même que Coquille. Aubert, addit. à Richelet. (D.J.)

Création : 1 décembre 1765

Affichages : 1632

Lire la suite : HAIE