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Catégorie parente: Physique particulière
Catégorie : Eaux & forêts
S. f. (Eaux et Forêts) dans le recolement des ventes qui se font par les officiers des eaux et forêts, on appelle sur-mesure ce qui se trouve entre les pieds cormiers de plus que ce qui est porté par le procès-verbal d'arpentage. Par l'ordonnance de 1669, quand il se trouve de la sur-mesure, le marchand adjudicataire doit la payer à proportion du prix principal et des charges de sa vente. Dict. des Eaux et Forêts. (D.J.)
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