RÉVOCATOIRE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) signifie qui a l'effet de révoquer. Ainsi une clause révocatoire est celle qui a pour objet de révoquer quelqu'acte. Voyez
REVOCABLE
,
REVOCATION
. (A)
Création : 1 décembre 1765
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