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Détails
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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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Catégorie parente: Morale
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Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui appartient à l'emphytéose, comme un bail emphytéotique, une redevance emphytéotique. Voyez
EMPHYTEOSE. (A)
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