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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) signifie ce qui est échu à quelqu'un par succession ou autrement. En fait de successions, il n'y a guère que les collatérales que l'on qualifie d'échoite, quasi sorte obtigerint ; au lieu que les successions directes, ex voto naturae liberis debentur. Beaumanoir, dans ses anciennes coutumes de Beauvaisis, dit que l'échoite est, quand l'héritage descend de côté par défaut de ce que celui qui meurt n'a point d'enfants ni autres descendants issus de ses enfants, de manière que les héritages échaient à son plus proche parent.

Dans les provinces de Bresse et de Bugey, on appelle aussi échoite, les héritages qui adviennent au seigneur par le decès du possesseur sans enfants, ou sans communication avec ses héritiers, c'est-à-dire lorsqu'il en a joui par indivis avec eux. Voyez ci-après ECHUTE LOYALE. (A)




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